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Marques déposées par Conseil général de Loire-AtlantiqueTODO
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les Rencontres du Département organisées par le Conseil général de Loire-Atlantique
Marque expirée - Marque en non vigueur

les Rencontres du Département organisées par le Conseil général de Loire-Atlantique
Conseil général de Loire-Atlantique Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3498853
Date de dépôt :
02/05/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
02/05/2017
les Rencontres du Département organisées par le Conseil général de Loire-Atlantique de Conseil général de Loire-Atlantique

Présentation de la marque les Rencontres du Département organisées par le Conseil général de Loire-Atlantique

Déposée le 2 mai 2007 par Conseil général de Loire-AtlantiqueTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « les Rencontres du Département organisées par le Conseil général de Loire-Atlantique »

Le déposant est Conseil général de Loire-AtlantiqueTODO domicilié(e) 3 quai Ceineray,44041 NANTES - 44041 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil général de Loire-Atlantique domicilié(e) 3 quai Ceineray,44041 NANTES - 44041 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les Rencontres du Département organisées par le Conseil général de Loire-Atlantique est expirée depuis le 2 mai 2017.

Conseil général de Loire-Atlantique a également déposé les autres marques suivantes : IDAC Institut Départemental d'Analyse et de Conseil


Conseil général de Loire-Atlantique Collectivité territoriale - 3 quai Ceineray,44041 NANTES - 44041 - France


Conseil général de Loire-Atlantique - 3 quai Ceineray,44041 NANTES - 44041 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.